1. Identification de l'éditeur

- Nom : Comité Régional Auvergne-Rhône-Alpes de Pétanque et Jeu Provençal
- Forme juridique : Association
- Siège social : Espace Saint Martin - 272 Rue des 20 Toises - 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX
- Contact :
- E-mail : [Adresse e-mail]
- Responsable de la publication : Le président actuel du Comité Régional

2. Hébergeur
- Nom de l’hébergeur : Boulistenaute EI Lionel ZANET
- Adresse : 8 bais Rue Lorient Lafleur - 18570 La Chapelle-Saint-Ursin
- Contact :
- Téléphone : 0671689106
- E-mail : [Adresse e-mail]

3. Conception et réalisation
- Prestataire technique : Boulistenaute EI Lionel ZANET
- Adresse : 19 rue Guilbeau, Bourges

- Contact :
- Téléphone : 0671689106
- E-mail : [Adresse e-mail]

4. Propriété intellectuelle
- Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation des contenus est interdite sans autorisation écrite préalable.
- Certains contenus peuvent provenir de tiers et restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

5. Protection des données personnelles (RGPD)
- Les données collectées (via formulaires, inscription à la newsletter, géolocalisation) sont utilisées uniquement pour les finalités prévues : informer les utilisateurs, proposer des contenus personnalisés, ou afficher des informations pertinentes (comme les cartes interactives).
- Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, ou de suppression de vos données en contactant : [Contact e-mail RGPD].
- Consultez notre [Politique de confidentialité] pour plus de détails.

6. Utilisation de la géolocalisation
- Le site utilise la géolocalisation après consentement explicite de l’utilisateur pour afficher des cartes interactives localisant les écoles de pétanque et les boulodromes couverts à proximité.
- Données collectées : La position géographique est temporairement collectée et n’est ni stockée ni partagée avec des tiers.
- Droits de l’utilisateur :
- Vous pouvez activer ou désactiver la géolocalisation à tout moment via les paramètres de votre navigateur ou appareil.
- Si la géolocalisation est désactivée, le site reste accessible, mais certaines fonctionnalités peuvent être limitées.
- Confidentialité : L’utilisation des données de localisation respecte les normes RGPD et garantit leur sécurité.

7. Utilisation des cookies
- Ce site utilise des cookies pour :
- Analyser la fréquentation et améliorer l’expérience utilisateur.
- Proposer des contenus adaptés à vos préférences.
- Un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser l’utilisation des cookies.

8. Responsabilité
- Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et mises à jour, le site ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
- L’éditeur décline toute responsabilité pour les dommages indirects résultant de l’utilisation du site.
- Les interactions des utilisateurs (commentaires, partages) sur les réseaux sociaux ou via des fonctionnalités interactives du site n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur. Une modération a posteriori sera effectuée en cas de signalement.

9. Liens externes
- Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

10. Juridiction compétente
- Ce site est régi par le droit français.
- En cas de litige, le tribunal compétent est celui du siège social de l’éditeur.

11. Contact
- Pour toute demande concernant les mentions légales, la confidentialité ou l’utilisation des données, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : [Adresse e-mail]

Duel tir de précision pétanque : BOURRIAUD vs CARDON, finale Auvergne Rhône-Alpes 2023 à Rumilly