1. Identification de l'éditeur

- Nom : Comité Régional Auvergne-Rhône-Alpes de Pétanque et Jeu Provençal  
- Forme juridique : Association  
- Siège social : Espace Saint Martin - 272 Rue des 20 Toises - 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX 
- Contact :  
  - E-mail : [Adresse e-mail]  
- Responsable de la publication : Le président actuel du Comité Régional

2. Hébergeur
- Nom de l’hébergeur : Boulistenaute EI Lionel ZANET
- Adresse : 8 bais Rue Lorient Lafleur - 18570 La Chapelle-Saint-Ursin
- Contact :  
  - Téléphone : 0671689106
  - E-mail : [Adresse e-mail]  

3. Conception et réalisation
- Prestataire technique : Boulistenaute EI Lionel ZANET
- Adresse : 19 rue Guilbeau, Bourges 

 - Contact :  
  - Téléphone : 0671689106
  - E-mail : [Adresse e-mail]  

4. Propriété intellectuelle
- Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation des contenus est interdite sans autorisation écrite préalable.  
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5. Protection des données personnelles (RGPD)
- Les données collectées (via formulaires, inscription à la newsletter, géolocalisation) sont utilisées uniquement pour les finalités prévues : informer les utilisateurs, proposer des contenus personnalisés, ou afficher des informations pertinentes (comme les cartes interactives).  
- Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, ou de suppression de vos données en contactant : [Contact e-mail RGPD].  
- Consultez notre [Politique de confidentialité] pour plus de détails.  

6. Utilisation de la géolocalisation
- Le site utilise la géolocalisation après consentement explicite de l’utilisateur pour afficher des cartes interactives localisant les écoles de pétanque et les boulodromes couverts à proximité.  
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7. Utilisation des cookies
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8. Responsabilité
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- L’éditeur décline toute responsabilité pour les dommages indirects résultant de l’utilisation du site.  
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9. Liens externes
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10. Juridiction compétente
- Ce site est régi par le droit français.  
- En cas de litige, le tribunal compétent est celui du siège social de l’éditeur.  

11. Contact
- Pour toute demande concernant les mentions légales, la confidentialité ou l’utilisation des données, vous pouvez nous contacter :  
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